Conformité d'une offre

Une offre est conforme lorsqu'elle répond à toutes les exigences du cahier des charges. La conformité se juge exigence par exigence, en distinguant ce qui est couvert, non couvert, ou non précisé.

Pourquoi ce terme compte au moment de répondre

Le plus grand risque en répondant n'est pas l'exigence à laquelle on répond non, c'est celle à laquelle on ne répond ni oui ni non. Ce silence, lu par l'acheteur, devient une non-conformité impossible à rattraper après le dépôt. Passer chaque exigence en revue et vérifier qu'aucune ne reste sans réponse explicite est le contrôle qui évite l'élimination.

La conformité se juge exigence par exigence et non sur une impression d'ensemble, une offre attractive pouvant rater une spécification bloquante. Les formulations vagues comme répond au besoin ou conforme aux normes doivent être confirmées par un élément précis de l'offre. Distinguer les exigences obligatoires des simples souhaits évite d'écarter à tort une offre qui manque seulement un point secondaire.

Un cas concret

Points à vérifier

• Vérifier que l'offre répond à chacune des exigences obligatoires du cahier des charges.
• Contrôler la présence de toutes les pièces demandées dans la consultation.
• S'assurer que les caractéristiques proposées respectent les seuils et spécifications imposés.
• Repérer les mentions du type équivalent ou sur demande qui masquent une exigence non couverte.
• Vérifier que les engagements de délai et de garantie correspondent à ce qui est exigé.