CCTP (cahier des clauses techniques particulières)

Le CCTP est la partie technique d'un dossier de consultation. Il détaille les caractéristiques, performances et normes que la fourniture ou la prestation doit respecter. On le trouve surtout dans les marchés publics, mais sa logique s'applique à toute consultation industrielle.

Pourquoi ce terme compte au moment de répondre

Le CCTP concentre les exigences techniques éliminatoires. Chaque caractéristique, périodicité ou référence normative qu'il impose doit trouver une réponse explicite dans le mémoire technique, sinon l'offre passe pour non conforme sur ce point. Un CCTP dense compte souvent plusieurs dizaines d'exigences distinctes : en oublier une seule peut suffire à écarter.

Le CCTP concentre les exigences ou une offre se conforme ou s'ecarte reellement, souvent par petites nuances de vocabulaire. Au depouillement, il faut confronter chaque specification a la reponse et se mefier des equivalences proposees, qui doivent etre demontrees document a l'appui et non presentees comme evidentes.

Un cas concret

Points à vérifier

• Verifier que les caracteristiques techniques annoncees correspondent exactement a celles demandees dans le CCTP.
• Controler les references normatives citees par le fournisseur au regard de celles exigees.
• Reperer les substitutions de materiel ou de methode proposees sans justification technique.
• Verifier que les performances chiffrees sont attestees par une fiche ou un document, pas seulement affirmees.
• S'assurer que les prestations techniques accessoires ne sont pas omises de la reponse.